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Marques déposées par la société CHATEAU VAL JOANIS
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CLOS DES BAUMELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES BAUMELLES
CHATEAU VAL JOANIS, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
4045491
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2023
CLOS DES BAUMELLES de CHATEAU VAL JOANIS

Présentation de la marque CLOS DES BAUMELLES

Déposée le 7 novembre 2013 par la société CHATEAU VAL JOANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS DES BAUMELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la société CHATEAU VAL JOANIS domicilié(e) LIEUDIT VAL DE JOANIS - 84120 - PERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 670 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT LYON, M. PY JOLY domicilié(e) 139 RUE VENDOME - 69006 - LYON - France.

La marque CLOS DES BAUMELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES BAUMELLES est expirée depuis le 7 novembre 2023.

CHATEAU VAL JOANIS a également déposé les autres marques suivantes : LES AGASSES , CHATEAU VAL JOANIS , RESERVE LES MERISES , LA BASTIDE VIEILLE , JOANIS , LA PANISSE , LES BEAUMELLES , VIGNE DU CHANOINE TROUILLET , RESERVE LES AUBEPINES , RESERVE LES GRIOTTES


CHATEAU VAL JOANIS, SOCIETE CIVILE - LIEUDIT VAL DE JOANIS - 84120 - PERTUIS - France - SIREN 322670753


COLBERT LYON, M. PY JOLY - 139 RUE VENDOME - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine.